A quelles conditions les écoles et les enseignants peuvent-ils recourir aux contenus produits et diffusés par la Radio Télévision Suisse ? Nous vous proposons ci-desous des références et documents qui règlent les cas de figure les plus courants. / cgs 30.5.2018
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Qu'ai-je le droit de faire avec les contenus RTS ? (Mis à jour en mars 2017)